TEXTES OFFICIELS

Forfaits communaux :

La circulaire 2007-142 du 27 août 2007

La lettre co-signée du SGEC du 18 février 2008

La lettre aux adhérents n°60

Le guide de procédure

Le modèle de lettre au maire d'implantation

Le modèle de lettre au maire de résidence

Guide des démarches

Les explications de l'ADMF du Loir et Cher

Le débat à l'Assemblée Nationale du 27 novembre 2007

Le débat au Sénat du 6 février 2008

 Calendrier

Calendrier scolaire 2007-2010

 

Chef d'établissement

Décharges de service des directeurs d'établissements d'enseignement privés du 1er degré sous contrat (21/08/06)

 

Circulaires de rentrée :

Voir en page "Pédagogie

 

Code de l'éducation

Partie réglementaire : livres Ier et II (30 septembre 2004)
Partie réglementaire : livres Ier et II - Tables de concordance (30 septembre 2004)

Horaires et nouveaux programmes :

Voir en page "Pédagogie

Journée de solidarité :

Note d'application pour la journée de solidarité
Note de la FNOGEC du 25 avril 2008

Laïcité :

La circulaire d'application de la loi sur la laïcité (J.O. du 22 mai 2004)

Mouvement des Maîtres :

Mouvement des maîtres ou documentalistes (BON°14 du 5 avril 2007)

Santé :

Circulaire sur l'interdiction de fumer pour les personnels et les élèves
http://eduscol.education.fr/D0190/tabac_fiches.htm : Accompagnement du décret - Fiches thématiques
www.tabac.gouv.fr : Site ministériel avec téléchargement d'affichettes, de dépliants, de signalétique

Sécurité :

Réglement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique (22 avril 2004)
Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeur (30 mai 2002)

Statut des Maîtres :

La loi Censi : relative à la situation juridique et sociale des enseignants (6 janvier 2005) 
Transfert des enseignants au Régime de Spécial des Fonctionnaires (circulaire du 25 juillet 2005) 
La loi de financement de la sécurité Sociale transférant les enseignants au RSF (20 décembre 2004) 
Le code de la sécurité sociale modifié par la loi supra
Le décret sur l'emploi (25 juin 2005) 

 

 Suppléants :

Transformation des contrats des maîtres suppléants en CDI (29 février 2008)

 

 Pour lire ces fichiers :