Syndicat National des Directeurs et Directrices d'Ecoles Catholiques

Chefs d'Etablissement du 1er degré

 

Les archives LES DOSSIERS DU SYNADEC

 

Dossier N°1 : Le SYNADEC

Dossier N°2 : L'histoire du SYNADEC

Dossier N°3 : Le Statut de l'Enseignement Catholique

Dossier N°4 : Le chef d'établissement du premier degré

Dossier N°5 : Les ensembles scolaires

Dossier N°6 : Les CCMD

Dossier N°7 : La formation

Dossier N°8 : Le social

Dossier N°9 : L'administration

Dossier N°10 : Les enseignants sous contrat

Dossier N°11 : Les contrats

Dossier N°12 : La communauté éducative

Dossier N°13 : La pédagogie

Dossier N°14 : Conseil aux adhérents

 

Pour lire ces fichiers :

 Dossier N°1 : Le SYNADEC

Titre et sommaire

Les statuts du SYNADEC

Le Synadec vous représente

Conseil d’Administration du SYNADEC

Historique du SYNADEC

Coordonnées des délégués académiques

Coordonnées des délégués départementaux

Conseil aux adhérents

Une protection juridique pour les adhérents

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Dossier N°2 : L'histoire du SYNADEC

Titre et sommaire

et

La longue marche du Synadec

Les souvenirs des anciens président(e)s du SYNADEC

Les Rapports d’orientation de 1986 à 2006

, ,  et

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Dossier N°3 : Le Statut de l'Enseignement Catholique

Titre et sommaire

et

Les Statuts de l’Enseignement Catholique

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Dossier N°4 : Le chef d'établissement du premier degré

Titre et sommaire

Le Statut du chef d'établissement du premier degré

Eléments constitutifs d’un protocole de coordination entre chefs d’établissement d’un ensemble scolaire

Première analyse du Statut du chef d'établissement du premier degré

Analyse et commentaire de l’article 5 du Statut du chef d'établissement du premier degré : rémunération

Contrat de travail et avenant au contrat de travail des chefs d'établissement du premier degré en application du Statut du chef d'établissement du premier degré du 1er avril 2006

Contrat de travail et avenant au contrat de travail des chefs d'établissement du premier degré en application du Statut du chef d'établissement du premier degré du 1er avril 2006 : analyse et commentaire

Décharges de 6 heures pour les chefs d'établissement des écoles à 4 classes

 

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Dossier N°5 : Les ensembles scolaires

Titre et sommaire

et

Eléments constitutifs d’un protocole de coordination

 

Analyse et conseils du SYNADEC

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Dossier N°6 : Les CCMD

Titre et sommaire

Pourquoi une liste commune

Résultats Nationaux des élections aux CCMD 2004

Bilan des CCMD 2004

Résultats des élections 2004 par départements

Cartes des résultats électoraux 2004

Résultats nationaux des élections aux CCMD 2007 et Bilan des élections aux CCMD 2007

Résultats des élections 2007 par départements

Cartes des résultats électoraux 2007

 

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 Dossier N°7 : La formation

Titre et sommaire

et

Charte de la formation

Plan de formation Emploi des Chefs d'Etablissement 2004-2005

 

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 Dossier N°8 : Le social

Titre et sommaire

Accord de prévoyance des personnels non cadres rémunérés par les établissements du 28 novembre 2005

Accord de prévoyance des personnels cadres rémunérés par les établissements du 28 novembre 2005

 

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Dossier N°9 : L'administration

Titre et sommaire

et

Contrôle de la fréquentation scolaire et de l'assiduité scolaires : de nouvelles dispositions

Loi N°2005-380 du 23 avril 2005 d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école

Interdiction de fumer dans les établissements scolaires : Note de présentation

Interdiction de fumer dans les établissements scolaires : Décret 2006-1386

 

Interdiction de fumer dans les établissements scolaires : Circulaire 2006-196

 

 

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Dossier N°10 : Les enseignants sous contrat

Titre et sommaire

La situation juridique et sociale des enseignants sous contrat

LOI n° 2005-5 du 5 janvier 2005 relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat

LOI n° 2004-1370 du 20 décembre 2004 de financement de la sécurité sociale pour 2005

Code de la Sécurité Sociale : extraits des articles sur lesquels portent la modification de la loi N° 2004-1370 du 20 décembre 2004 de financement de la sécurité sociale

Décret n° 2005-1233 du 30 septembre 2005 relatif au régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural

CIRCULAIRE N°2005-113 DU 25-7-2005 : Transfert des maîtres ou documentalistes titulaires d’un contrat ou d’un agrément au régime spécial des fonctionnaires pour les risques maladie, maternité, invalidité, décès, accidents du travail et maladies professionnelles

Convention unique : déclaration du Secrétaire Général de l'Enseignement Catholique

Convention unique : déclaration d’intention des partenaires

Convention unique : modalités de perception à titre transitoire et de manière dégressive « d’une indemnité de départ en retraite ».

Convention unique : accord « assurance » type prévoyance

La situation juridique et sociale des enseignants sous contrat-RESUME

Avenant N° 1 à l’Accord de Prévoyance

Augmentation du taux de départ du régime additionnel de retraite

Décret N° 2005-1404 du 15 novembre 2005 sur l’invalidité définitive

Décret n° 2005-700 du 24 juin 2005 sur l’emploi

Circulaire 2005-203 du 28 novembre 2005 : mouvement des maîtres ou documentalistes

Accord professionnel sur l’organisation de l’emploi dans l’Enseignement Catholique du premier degré du 10 février 2006

Analyse et commentaire de l’accord du 10 février 2006

Avenant N°2 à l’accord de prévoyance du 16 / 09 / 2006

Prévoyance des enseignants : notice explicative

Prévoyance des enseignants : notice indicative de Commission Nationale de Suivi de la Prévoyance

 

Avenant N°3 à l’accord de prévoyance du 16 / 09 / 2006

 

Avenant N°4 à l’accord de prévoyance du 16 / 09 / 2006

 

Arrêté d'extension de l'accord du 16 09 / 2006

 

 

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Dossier N°11 : Les contrats

Titre et sommaire

Ce n'est plus d'actualité !
voir ici

Circulaire 2005-206 sur le financement par les communes des dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat

Circulaire 2005-206 : fac-similé du document d’information destiné aux maires

Mode d’emploi de la circulaire 2005-206

Le financement des écoles privées sous contrat d'association : Mode d'emploi de la nouvelle circulaire n° 2007-142 du 27 août 2007

 

 

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Dossier N°12 : La communauté éductaive

Titre et sommaire

La participation des organismes de gestion à la mission des étalissements catholiques d'enseignement

 

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Dossier N°13 : La pédagogie

Titre et sommaire

Le socle commun de connaissances et de compétences

Le socle commun - Exemple : la maîtrise des techniques usuelles de l'information et de la communication

ML'accueil d'un enfant porteur de handicap à l'école

Mise en oeuvre de la loi du 11 février 2005

 

 

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Dossier N°14 : Conseil aux adhérents

Titre et sommaire

Fiche pratique " Exclusion / Non-réinscription "

Fiche pratique " la décharge de direction "

 

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